Votre déplacement médical en VSL
Tout comme l’ambulance et le taxi conventionné, le VSL (Véhicule Sanitaire Léger) fait l’objet d’un transport sanitaire. Toutefois, il ne s’agit pas d’un véhicule d’urgences médicales. Faisant partie des transports Assis Professionnalisés, il est exclusivement réservé au transport de patients dans le cadre de visite médicale, d’hospitalisation (entrée, sortie, transfert), d’examen, de traitement (chimiothérapie, radiothérapie, dialyse, rééducation…).
Le VSL en quelques mots
Le VSL peut transporter au maximum 3 personnes, et ce, en position assise. Le véhicule doit respecter des règles d’hygiène strictes (désinfection du véhicule) et les normes imposées par le ministère de la Santé et des Services publics. Il doit aussi être équipé du nécessaire pour le secourisme et les premiers soins.
En ce qui concerne du chauffeur, le VSL est conduit par une personne titulaire de permis B avec une attestation préfectorale, et soit un certificat de capacité d’ambulancier, soit un brevet national de secouriste pour pouvoir intervenir en cas d’urgence lors du déplacement. Ce conducteur doit également exercer son métier tout en respectant du Code de la Santé :
- Assurer le transport des malades avec des moyens adaptés ;
- Tenir compte des indications données par le médecin sur la PMT (Prescription médicale de transport) ;
- Effectuer le trajet sans interruption injustifiée, sauf si l’état de santé du patient s’aggrave.
Les différentes possibilités de remboursement
La CPAM peut prendre en charge les frais de transport et le remboursement sera ensuite assuré par la Sécurité Sociale. Cependant, certaines conditions sont à respecter pour bénéficier de ces prises en charge :
- Une prescription médicale de transport ou « bon de transport », établie par le médecin traitant ou par l’établissement de santé (clinique, centre hospitalier, centre de radiologie, etc.) ;
- Entrée ou sortie d’hôpital ;
- Patients victimes d’un accident de travail, d’une maladie professionnelle ou patients atteints d’une ALD (Affection de longue durée) : cancer, maladies neurologiques, insuffisances rénales, etc.) ;
A noter, la prise en charge est différente pour les personnes atteintes d’une ALD, cela est soumis à quelques conditions. Pour bénéficier d’une prise en charge complète ou partielle, la personne concernée doit se munir d’un justificatif attestant son cas. Puis, le trajet doit être uniquement lié à sa maladie et le patient doit présenter des déficiences ou des incapacités bien définies par la loi (arrêté du 23/12/2006). Sachez aussi que la prise est charge est possible lorsque le patient est accompagné par une autre personne même s’il présente une déficience ou une incapacité.
- Trajets de longues distances, un rendez-vous à plus de 150 km du domicile ou 4 trajets dont la distance au domicile est supérieure à 50 km (transports en série) ;
- Convocation par l’Assurance Maladie à un contrôle médical ou une expertise médicale demandée.
En général, 65 % des frais de transport sont pris en charge par l’Assurance Maladie. Pour d’autres situations, le remboursement peut s’élever à 100 %. Lors de chaque déplacement, n’oubliez pas vos papiers (carte vitale, pièce d’identité, carte mutuelle et attestation d’Assurance Maladie).
Service de transport sanitaire assis toutes distances.
La société de transport sanitaire EMBRUN AMBULANCES se tient à votre entière disposition 7j/7 et 24 h/24. Elle est située à Embrun, dans les Hautes-Alpes (05). Avec ses différents types et catégories de véhicules : ambulances, taxis et VSL, elle saura répondre à vos besoins, que ce soit pour un déplacement urgent ou sous prescription médicale. Elle dispose en plus d’agrément d’assistance longue distance. Elle travaille avec le centre 15 et du SAMU ainsi que les diverses institutions sanitaires dans les Hautes-Alpes : Centre hospitalier d’Embrun, de l’Ehypad et d’Aiguilles. Elle assure également le rapatriement interdépartemental des personnes en difficultés sanitaires.